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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMONE
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TATIN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATIN'S
POMONE SA

Numéro de dépôt :
92447832
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque TATIN'S

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) POMONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TATIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONE domicilié(e) Route de Sablé, 49330 CHAMPIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN Cabinet LE GUEN & MAILLET - France.

La marque TATIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATIN'S est expirée depuis le 23 décembre 2002.

POMONE a également déposé les autres marques suivantes : COULANT GOURMAND Moelleux à l'extérieur, coulant à coeur , choyée , Pomocosmétologie , POMONE , MUNIFICENCE , POMONE PARIS , POMONE , Théone Paris , Tarte fine & FACE , pomone


POMONE SA - Route de Sablé, 49330 CHAMPIGNE - France


Denis LE GUEN Cabinet LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Pâtisserie et confiserie.Tartes